Mentions légales
Le présent site est la propriété de M Jean-bernard Mettrier.
Siège social : adresse 2 rue du général de Gaulle
90700 Châtenois les forges
Tél. : 03 84 29 74 44 et 06 79 30 36 74
Adresse mail : contact@encyclautomobile.fr
Statut juridique et régime fiscal en cours
Les photographies des véhicules, de la signalisation routière et de toutes autre photos ou images publiées sur ce site sont non contractuelles.
Toute représentation ou reproduction totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3351 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Conformément à la loi " Informatique et Libertés " (art. 34), vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. En aucun cas, elles ne seront communiquées à des tiers dans un but commercial sans l'accord des intéressés.
Editeur Jean-bernard Mettrier.
Plate forme technique CSI Clément Schwach
Ce site est conçu à partir de l'application clemweb commercialisée par la société CSI - www.csi-internet.fr
Pour tout renseignement : www.csi-internet.fr